Conseil Municipal du 05 janvier 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1998-001APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 1" DECEMBRE 1997 - Délibération - (sans annexe)
1998-002CONTRAT LOCAL DE SECURITE - Délibération - (sans annexe)
1998-003SCHEMA DE VOIRIE D'AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)
1998-004CONVENTION EMPLOI-JEUNES - Délibération - (sans annexe)
1998-005ACOMPTE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION "VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-CONGRES" - Délibération - (sans annexe)
1998-006SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES CHOEURS DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1998-007SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU CHOEUR DES MARAIS - Délibération - (sans annexe)
1998-008SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR" - Délibération - (sans annexe)
1998-009SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1998-010SUBVENTION AU CENTRE CULTUREL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE 1 200 000 F - Délibération - (sans annexe)
1998-011SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE 'L'AUDITORIUM - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE 200 000 F - Délibération - (sans annexe)
1998-012REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DES SALLES GEREES PAR LE SERVICE LOGEMENT - Délibération - (sans annexe)
1998-013AVANCE SUR SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
1998-014DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE 1997 "ACTIONS ECONOMIQUES" - Délibération - (sans annexe)
1998-015REVERSEMENT DU F.C.T.V.A. POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE REALISES PAR LE DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
1998-016VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
1998-17VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS" - Délibération - (sans annexe)
1998-018VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
1998-019MAISON DE LA PETITE-ENFANCE PLACE LAURENT BONNEVAY - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
1998-020MAISON DE LA PETITE-ENFANCE PLACE LAURENT BONNEVAY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)
1998-021ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE 654 RUE BERTHELOT - Délibération - (sans annexe)
1998-022AUTORISATION D'OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION AU BUDGET 1998 - Délibération - (sans annexe)
1998-023COLLABORATEUR DE CABINET : MODIFICATION DU CONTRAT - Délibération - (sans annexe)
1998-024MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1998-025INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : GALERIE CRANE "LES FLEURONS" RUE CORLIN - ENGAGEMENT DE PROCEDURE - Délibération - (sans annexe)
1998-026INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL COMMERCIAL LOCAL 48 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - Délibération - (sans annexe)
1998-027INFORMAITON DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AVENANT AU BAIL DES LOCAUX SIS DANS L'IMMEUBLE 88 BD BURDEAU - Délibération - (sans annexe)
1998-028QUESTION ORALE : LES EMPLOIS JEUNES - Délibération - (sans annexe)